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Conventions de partenariats : actions de prévention santé auprès des enfants des centres de loisirs de la CAESE
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Convention de partenariat avec la Commune d’Etampes pour l’organisation de l’événement Octobre Rose 2025
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Demandes de subventions dans le cadre du Contrat Local de Santé et du plan santé intercommunal
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- CA-DEL-2025-097 (547,47 Ko, pdf)
- CA-DEL-2025-097 ANX1-CERFA ateliers agglo signé OPPELIA (1,75 Mo, pdf)
- CA-DEL-2025-097 ANX2-Convention partenariat CAESE_OPPELIA_signée (121,30 Ko, pdf)
- CA-DEL-2025-097 ANX3-CERFA subv MLSE (708,97 Ko, pdf)
- CA-DEL-2025-097 ANX4-Convention partenariat Mission Locale Sud Essonne-CLS CAESE (187,59 Ko, pdf)
Protocole d’accord transactionnel relatif à la mise en conformité d’une installation d’assainissement non collectif
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Mise en œuvre de la stratégie de sobriété en eau de la CAESE
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Présentation de la Charte révisée du Parc naturel régional du Gâtinais français emportant adhésion au Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc naturel régional du Gâtinais français. (Article L 333-1 du Code de l’environnement)
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Révision du règlement intérieur du Rurapôle et application de l’Indice des Loyers des Activités Tertiaires (ILAT) dans le cadre de la mise à jour des baux des hôtels d’entreprises
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Désaffectation et déclassement du domaine public intercommunal des parcelles cadastrées AC 887 et AC 888 situées au sein du Parc SudEssor à Étampes
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Décision modificative n° 1 – 2025 – Budget annexe Eau potable
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Décision modificative n° 1 – 2025 – Budget annexe Assainissement
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Décision modificative n° 1 – 2025 – Budget Amen Créa
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Décision modificative n° 2 – 2025 – Budget Principal
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