Filtrer les publicités des actes

Catégories

Liste des publicités des actes

222 résultats

N°CR-BUR-20241016 Procès-verbaux du Conseil communautaire et du Bureau communautaire

Bureau communautaire du 16 octobre 2024 – Compte-rendu

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-PDT-2024-200 Décisions du Président

Contrat d’hébergement et de maintenance ORPHEE

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-BUR-2024-051 Décisions du Bureau communautaire

Convention de résidence artistique avec l’association Le Cabaret des oiseaux

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-BUR-2024-050 Décisions du Bureau communautaire

Aide communautaire – Commune de Roinvilliers

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-BUR-2024-049 Décisions du Bureau communautaire

Aide communautaire – Commune de Bouville

Date de publication :

Date de parution :

N°PV-CC20240617 Procès-verbaux du Conseil communautaire et du Bureau communautaire

Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 juin 2024

Date de publication :

Date de parution :

N°PV-CC-20240408 Procès-verbaux du Conseil communautaire et du Bureau communautaire

Procès-verbal du Conseil communautaire du 8 avril 2024

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-PDT-2024-199 Décisions du Président

Signature d’un contrat de contrôle des installations PPMS-Plan Particulier de Mise en Sécurité – dans les différents établissements scolaires

Date de publication : | Mis à jour :

Date de parution :

N°CA-PDT-2024-198 Décisions du Président

Signature d’un avenant au bail précaire du 19 octobre 2022 sur l’atelier n° 1 du Rurapôle

Date de publication :

Date de parution :