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Aide communautaire pour la commune de Monnerville
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Aide communautaire pour la commune de Mespuits
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Aide communautaire pour la commune du Mérévillois
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Aide communautaire pour la commune de Fontaine-la-Rivière
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Aide communautaire pour la commune de Champmotteux
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Aide communautaire pour la commune d’Authon-la-Plaine
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Procès-verbal de bornage de la parcelle cadastrée A1763 à Brières-les-Scellés
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Révision du règlement de fonctionnement du service Enfance
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Convention d’intervention d’un établissement et service social médico-social sur les temps périscolaires et extra-scolaires
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Avenant de modification du périmètre et de la surveillance sanitaire sur le contrat de concession VEOLIA de la CAESE
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Avenant de l’évolution tarifaire de l’achat d’eau en gros et de la surveillance sanitaire du Mérévillois
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Liquidation à l’amiable de la Société Publique Locale des Territoires de l’Essonne
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