Liste des publicités des actes
1085 résultats
Convention de mise à disposition à titre gracieux de l’accueil de loisirs de Valnay avec le Service d’Accompagnement thérapeutique, éducatif et pédagogique (SATEP) les mardis 5 mais et 30 juin 2026
Date de publication :
Date de parution :
Contrat de prestation entre l’association Chap’Co et la CAESE
Date de publication :
Date de parution :
Signature d’un contrat de prestation de service avec Nicolas SADIER, pour une animation autour du jeu de société à la médiathèque intercommunale Lucien Chaumette d’Angerville
Date de publication :
Date de parution :
Convention de formation avec l’organisme de formation Prévisme – Evacuation
Date de publication :
Date de parution :
Dérogation au repos dominical demandée par la société CNH INDUSTRIAL France pour la période du 3 mai 2026 au 25 octobre 2026
Date de publication : | Mis à jour :
Date de parution :
Conseil communautaire du 13 avril 2026 – Liste des délibérations
Date de publication : | Mis à jour :
Date de parution :
ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME FATIMATA BÂ, 2E PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE
Date de publication :
Date de parution :
ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME ISABELLE MYTYCH, 1E PRESIDENTE DELEGUEE
Date de publication :
Date de parution :
ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR STEPHANE DEMEULEMEESTER, 15E VICE-PRESIDENT
Date de publication :
Date de parution :
ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR GREGORY COURTAS, 14E VICE-PRESIDENT
Date de publication :
Date de parution :
ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR FABRICE JAOUEN, 13E VICE-PRESIDENT
Date de publication :
Date de parution :
ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR GUY DESMURS, 12E VICE-PRESIDENT
Date de publication :
Date de parution :