Filtrer les publicités des actes

Catégories

Liste des publicités des actes

1085 résultats

N°CA-DEL-2026-26 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du Syndicat Mixte pour la Gestion de l’Habitat Voyageur (SYMGHAV) 

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-25 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux de Plessis-Saint-Benoist

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-24 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du syndicat de l’eau et de l’assainissement du Sud Yvelines (SEASY) 

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-23 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du Syndicat des Eaux Ouest Essonne (SEOE)

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-22 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du Syndicat de l’Orge

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-21 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du Syndicat intercommunal d’aménagement de rivières et du cycle de l’eau (SIARCE) au titre de la compétence GeMAPI

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-20 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Entretien de la Rivière la Juine et de ses Affluents (SIARJA) 

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-19 Délibérations du Conseil communautaire

Désignation des représentants de la CAESE auprès de la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD)

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-18 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du Syndicat Intercommunal pour le Recyclage et l’Energie par les Déchets et Ordures Ménagères (SIREDOM) 

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-17 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères du Sud Francilien (SIRTOM SUD-FRANCILIEN) 

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-16 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du Syndicat Intercommunal de la Collecte et du Traitement des Ordures Ménagères de la Région d’Auneau (SICTOM D’AUNEAU) 

Date de publication :

Date de parution :

N°CA-DEL-2026-15 Délibérations du Conseil communautaire

Élection des représentants de la CAESE auprès du Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers de l’Arrondissement de Pithiviers (SITOMAP) 

Date de publication :

Date de parution :