Liste des publicités des actes
995 résultats
Convention de mise à disposition à titre gracieux du Théâtre intercommunal d’Étampes à l’association La Compagnie de la Juine
Date de publication :
Date de parution :
Désignation de Maître Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE, Cabinet Seban Avocats, dans le cadre de l’assignation à comparaître devant le Tribunal judiciaire d’Evry-Courcouronnes dans le litige qui oppose la CAESE à la SCI PÔLE INDUSTRIEL LALOYEAU le 13 novembre 2025
Date de publication :
Date de parution :
Désignation de Maître Xavier NGUYEN dans le cadre de l’assignation devant la Cour administrative d’appel de Versailles dans le litige qui oppose la CAESE à Monsieur Ayoub LEMGUARNI
Date de publication :
Date de parution :
Signature d’un contrat de prestation pour la vérification des installations électriques pour la Foire de l’Essonne Verte
Date de publication :
Date de parution :
Signature d’une demande d’ouverture de compte-client auprès de la société Univar Solutions dans le cadre de la fourniture de produits pour le traitement de l’eau des piscines intercommunales de la CAESE
Date de publication :
Date de parution :
Aide communautaire pour la commune de Saint-Escobille
Date de publication :
Date de parution :
Aide communautaire pour la commune de Pussay
Date de publication :
Date de parution :
Aide communautaire pour la commune du Plessis-Saint-Benoist
Date de publication :
Date de parution :
Aide communautaire pour la commune de Châtignonville
Date de publication :
Date de parution :
Aide communautaire pour la commune de Champmotteux
Date de publication :
Date de parution :
Aide communautaire pour la commune de Châlo-Saint-Mars
Date de publication :
Date de parution :
Aide communautaire pour la commune de Boissy-le-Sec
Date de publication :
Date de parution :