Liste des publicités des actes
1293 résultats
Convention de mise à disposition à titre gracieux de l’accueil de loisirs de Valnay à l’Etablissement public de Santé Barthélémy Durand (EPSBD)
Date de publication :
Date de parution :
Convention de mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale Charles Haury durant les congés scolaires 2026/2027 avec l’association Étampes Natation
Date de publication :
Date de parution :
Convention de mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale Charles Haury durant les congés scolaires 2026/2027 avec l’association Nage avec Palmes
Date de publication :
Date de parution :
Convention de mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale Charles Haury durant les congés scolaires 2026/2027 avec l’association Étampes Plongée
Date de publication :
Date de parution :
Signature d’un contrat de cession de droit d’exploitation avec l’association « Les Productions Anecdotiques » pour quatre représentations de « Racontines » à la médiathèque intercommunale Diane de Poitiers d’ Etampes
Date de publication :
Date de parution :
Arrêté portant renonciation au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Date de publication :
Date de parution :
Aide communautaire pour la Commune de Puiselet-le-Marais
Date de publication : | Mis à jour :
Date de parution :
Aide communautaire pour la Commune de Guillerval
Date de publication : | Mis à jour :
Date de parution :
Aide communautaire pour la Commune de Fontaine-la-Rivière
Date de publication : | Mis à jour :
Date de parution :
Aide communautaire pour la Commune de Bouville
Date de publication : | Mis à jour :
Date de parution :
Aide communautaire pour la Commune d’Authon-la-Plaine
Date de publication : | Mis à jour :
Date de parution :
Conventions d’objectifs et de financement Fonds d’aide à l’investissement Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Aide à l’investissement – Fonds locaux
Date de publication : | Mis à jour :
Date de parution :