Liste des publicités des actes
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Modification du tableau des emplois
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Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur Modification de la délibération CA-DEL-2018-127
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Modification du Règlement du service Enfance
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Convention d’intervention d’un établissement et service social médico-social sur les temps périscolaires et extra-scolaires
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Convention partenariale pour le renouvellement du Projet social de territoire
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Convention de partenariat 2024-2025 entre la CAESE et la Ville du Mérévillois pour la mise à disposition à titre gracieux du site de la Tour Trajane
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Contrat général de représentation avec la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM)
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Avenant n°1 à la convention de partenariat triennale 2023-2025 dans le cadre du contrat territorial de développement culturel du Département de l’Essonne
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Convention de Maîtrise d’ouvrage déléguée avec la Ville d’Etampes pour le réaménagement de la rue Reverseleux
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Avenants de prolongation aux DSP Assainissement d’Angerville et de l’ex-SIARE
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Attribution des subventions du Fonds dédié transition écologique 2024
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Convention constitutive de groupement de commandes pour une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les 3 EPCI qui composent le Projet alimentaire territorial (PAT) du Sud Essonne en vue de la construction d’un outil de restauration collective locale
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